Conditions générales de vente

1. Application
   Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout ce que nous vendons, sauf dérogations signées par nos soins.
2. Établissement du contrat.
   Toutes nos offres sont sans engagement, à moins que nous n'ayons spécifié une période de validité par le biais d'une offre écrite. Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis nos conditions de vente et nos tarifs à tout moment.
3. Livraison
   À partir d'un montant de 250 € net, les commandes FRANCO seront livrées à destination. Les commandes plus petites sont expédiées au tarif DPD.
4. Paiement
   Le montant de toutes nos factures doit être versé sur notre compte n° 001-5751517-75 ou 000-3257920-78 au plus tard 30 jours après la date de facturation. En cas de paiement en espèces (dans les 8 jours) : -5% de réduction. Le non-paiement d'une facture nous autorise à déclarer les contrats en cours nuls et non avenus, sans aucune formalité et sans préjudice de toute indemnisation. Tout montant impayé à l'échéance portera un intérêt moratoire de 11,5 % avec un minimum de 25 €, de plein droit et sans préavis.
5. Délai de livraison
   La détermination du délai de livraison est purement informative ; toutefois, le dépassement de ce délai ne donne pas le droit à l'acheteur d'annuler la commande ou de réclamer des dommages et intérêts. Nous nous réservons le droit d'effectuer des livraisons partielles.
6. Transport
   Nous déclinons toute responsabilité en cas de dégâts sur les marchandises lors du transport, même si les frais de transport sont à notre charge.
7. Litiges
   Les tribunaux de HASSELT seront seuls compétents pour régler tout litige concernant l'exécution et/ou l'interprétation de la présente convention.
8. Propriété des biens
   Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'au moment du paiement intégral.